Activité des médecins généralistes
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Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
Adresse du siège
25 — Doubs
Gratuit sans compte · Pro : paiement à l'usage, pas d'abonnement
6 au total · 5 en activité · 1 fermés
Adresse : 9 RUE DU MARECHAL LECLERC 25500 MORTEAU
Création : 01/01/2011
Activité distincte : Activité des médecins généralistes (86.21Z)
Adresse : TRAVERSE SAINTE BARBE 05240 LA SALLE-LES-ALPES
Création : 01/01/2022
Activité distincte : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (55.20Z)
Adresse : 29 ALLEE DES GRIOTTES 84220 BEAUMETTES
Création : 17/12/2021
Activité distincte : Activités des professionnels de la rééducation, de l’appareillage et des pédicures-podologues (86.90E)
Adresse : 11 RUE DE CHAVRIL 69110 SAINTE-FOY-LES-LYON
Création : 05/12/2011
Activité distincte : Activités des sièges sociaux (70.10Z)
Adresse : QUARTIER DES CROZATS 74110 MORZINE
Création : 15/07/2010
Activité distincte : Location de logements (68.20A)
Adresse : 3 RUE RENE PAYOT 25500 MORTEAU
Création : 04/03/1991
Activité distincte : Activité des médecins généralistes (86.21Z)
JEAN-MARC DURAND
Enrichissement en cours
25 décisions publiques référencées
cc · soc
N° 01-60.925
irrecevabilite
Consulter la décisioncc · civ3
N° 97-22.137
rejet
Consulter la décisioncc · soc
N° 04-60.431
cassation
Consulter la décisioncc · comm
N° 92-16.416
rejet
Consulter la décisioncc · comm
N° 97-15.135
rejet
Consulter la décisioncc · soc
N° 98-44.429
rejet
Consulter la décisioncc · comm
N° 98-23.075
rejet
Consulter la décisioncc · comm
N° 95-11.583
rejet
Consulter la décisioncc · civ2
N° 91-17.199
rejet
Consulter la décisioncc · soc
N° 87-44.215
cassation
Consulter la décisionSource : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Entreprise historique, dans le secteur « activité des médecins généralistes », basée à MORTEAU, créée il y a 41 ans.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Extrait d'immatriculation OpenBase
Identité, dirigeants, établissements
Gratuit · Imprimable en PDF
Avis de situation INSEE
Document officiel · PDF · Source : INSEE SIRENE
SIRET 339 707 853 00133
Extrait INPI complet
Attestation d'immatriculation au Registre National des Entreprises
PDF officiel INPI · Gratuit · Établissements, dirigeants, observations
Fiche d'identité PDF
Annuaire-Entreprises (officiel) · PDF
Statuts & actes
INPI RNE · Statuts, PV AG, actes modificatifs
Comptes annuels
INPI · Bilans déposés (gratuit)
Extrait Kbis
Infogreffe · Kbis officiel gratuit
Annonces BODACC
DILA · Publications légales
Avis INSEE
INSEE · Avis de situation SIRENE