Fabrication d'outillage mécanique
L’activité déclarée de HETMAN est « Fabrication d'outillage mécanique ».
Adresse du siège
44 — Loire-Atlantique · Pays de la Loire
Aucun dirigeant enregistré
Aucun mandat publiable disponible dans notre base. Les imports du RNE sont progressifs ; aucune date de complément n’est garantie pour cette fiche.
1 référencés dans notre base · 0 en activité · 1 fermés
Fichier officiel réconcilié : 16/10/2026. Consulter la fiche officielle.
Adresse : 98 RUE DE LA GARE, 44980 SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE
Création : 01/12/1996
Activité : Fabrication d'outillage mécanique (28.6D)
Entreprise historique, dans le secteur « fabrication d'outillage mécanique », basée à SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE, créée en 1996.
Synthèse descriptive des données disponibles. L’absence de signal ne permet pas de conclure à l’absence de risque ; la croissance exige des comptes comparables sur plusieurs exercices.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Signaux référencés dans les sources disponibles · couverture partielle
—
Procédure collective référencée
0
Annonces BODACC
—
Décisions référencées
Chargement…
État des informations disponibles, source par source.
Identité (raison sociale, siège, NAF)
INSEE Sirene
dernière collecte enregistrée le 22/03/2026 ; ne vaut pas vérification actuelle
Dirigeants & mandats
—
aucun dirigeant publié (cas légitime selon la forme juridique)
Comptes annuels / bilans
INPI RNE
aucun bilan disponible dans notre base ; cela ne prouve pas l’absence de dépôt
Annonces BODACC
BODACC (DILA)
aucune annonce BODACC référencée
Points d'attention
Les imports suivent le rythme de chaque source et ne réactualisent pas chaque fiche chaque nuit. Une date de publication ou de clôture n’est pas une date de vérification. Cet état ne constitue pas une attestation. CGV section 9 quater.
C'est votre entreprise ? Affichez le badge « données vérifiées » sur votre site — gratuit.
Dernière collecte de l’identité enregistrée le 22/03/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
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1 décision publique citant la dénomination · homonymie possible (décisions anonymisées, source Judilibre)
Cour d'appel de Lyon
N° 2000/00904
MARQUE DE FABRIQUE - Eléments constitutifs - Caractère distinctif - Appréciation Le dépôt d'une photographie pour distinguer le modèle de la marque présente suffisamment les éléments décoratifs caractéristiques pour permettre de les identifier et distinguer l'objet auquel elle s'applique.Si les marques désignent effectivement par la représentation graphique le modèle de conditionnement de bouteille qui correspond au produit désigné à la classe 21 il n'en demeure pas moins que la combinaison de
Consulter la décisionSource : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Position de cette entreprise dans son secteur (NAF 28.6D · Fabrication d'outillage mécanique) — 233 sociétés actives.
Position CA
CA non publié — position non calculable.
CA médian secteur
—
sur 0 entreprises avec CA publié
Effectif médian secteur
—salariés
Trop peu d'effectifs déclarés dans ce secteur
Même activité (NAF 28.6D · Fabrication d'outillage mécanique) — sélection de sociétés actives, sans garantie de concurrence directe ni classement exhaustif.