Location de terrains et d'autres biens immobiliers
1 personne
Sources & mise à jour le 22/03/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)
Adresse du siège
21 — Côte-d'Or
Gratuit sans compte · Pro : paiement à l'usage, pas d'abonnement
1 au total · 1 en activité · 0 fermés
Adresse : 6 PLACE CENTRALE ROGER REMOND 21800 QUETIGNY
Création : 01/01/1969
Activité distincte : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (68.20B)
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3 décisions publiques référencées
cc · civ3
N° 91-16.055
cassation
Consulter la décisioncc · civ1
N° 93-04.180
rejet
Consulter la décisioncc · soc
N° 90-43.717
rejet
Consulter la décisionSource : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE
Entrepreneur individuel, dans le secteur « location de terrains et d'autres biens immobiliers », basée à QUETIGNY, créée il y a 57 ans.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
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