Fabrication d'articles de sport
Adresse du siège
Aucun dirigeant enregistré
Les dirigeants de cette entreprise sont en cours d'enrichissement depuis les sources officielles.
Consulter sur data.inpi.frAnalyses exclusives générées par intelligence artificielle
Sources & mise à jour le 14/04/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr
40 — Landes
Contact
Adresse : 7 RUE DES COUTIOURLIOUS 40230 ORX
Création : 31/08/2008
Activité distincte : Fabrication d'articles de sport (32.30Z)
Adresse : 55 ROUTE DE LABENNE 40230 ORX
Création : 01/01/2007
Activité distincte : Élevage d'autres animaux (01.49Z)
Enseigne : ELEVAGE DE LA COMMANDERIED'ELZEAN
GUILLAUME DELPUECH
Enrichissement en cours
Entrepreneur individuel, dans le secteur « fabrication d'articles de sport », basée à ORX, créée il y a 19 ans.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
Extrait INPI complet
Attestation d'immatriculation au Registre National des Entreprises
PDF officiel INPI · Gratuit · Établissements, dirigeants, observations
Fiche d'identité PDF
Annuaire-Entreprises (officiel) · PDF
Statuts & actes
INPI RNE · Statuts, PV AG, actes modificatifs
Comptes annuels
INPI · Bilans déposés (gratuit)
Extrait Kbis
Infogreffe · Kbis officiel gratuit
Annonces BODACC
DILA · Publications légales
Avis INSEE
INSEE · Avis de situation SIRENE
LORSQUE LES DOCUMENTS SOUMIS A LA BANQUE PAR LE BENEFICIAIRE D'UN CREDIT DOCUMENTAIRE, PARAISSENT CONFORMES AUX INSTRUCTIONS RECUES, LA BANQUE, EN PAYANT LE BENEFICIAIRE, SE CONFORME AUX PRESCRIPTIONS DE L'ARTICLE 8, ALINEA 1ER, DES "REGLES ET USANCES UNIFORMES RELATIVES AUX CREDITS DOCUMENTAIRES", AUX TERMES DESQUELLES "LE PAYEMENT CONTRE DOCUMENTS QUI PARAISSENT CONFORMES AUX CONDITIONS D'UN CREDIT...OBLIGE" LE DONNEUR D'ORDRES ENVERS LA BANQUE, DONT LA RESPONSABILITE ENVERS CELUI-CI N'EST DES
Si la juridiction prud"homale ne peut contrôler la réalité du motif économique d'un licenciement dès lors qu'il a été autorisé par l'autorité administrative en application de l'article L 321-9 du code du travail, elle n'en est pas moins compétente, aux termes de l'article L 511-1 alinéa 3 du même code, pour statuer sur les demandes des salariés en paiement de dommages-intérêts pour licenciement irrégulier et dépourvu de cause réelle et sérieuse, après avoir, le cas échéant sursis à statuer et sa
Décision
Aux termes de l'article 623 du Code de procédure pénale la Commission de révision saisit la Cour de révision des demandes qui lui paraissent pouvoir être admises. Tel est le cas de la demande de révision qui invoque de possibles relations entre un inspecteur de police ayant participé à l'enquête et une personne que la victime était susceptible de rencontrer lors de sa disparition. Il appartient à la chambre criminelle de la Cour de cassation statuant comme Cour de révision de dire si ces éléme
Le curateur d'une personne protégée, à laquelle a été dévolue la fonction de gérant d'une société, n'est pas investi du pouvoir d'assister la société. En conséquence, la dénonciation d'une saisie-attribution destinée à une société n'a pas lieu d'être signifiée au curateur de son gérant