DAMIEN LE GALL

Autres enseignements

Active

SIREN492 491 857TVAFR04492491857

119 IMPASSE ROQUEMAUREL, ROQUEMAUREL, TOULOUSE

Statuts Solvabilité

Identité· Entrepreneur individuel

SIREN: 492 491 857
Dénomination: DAMIEN LE GALL
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Catégorie: PME
N° TVA: FR04492491857✓ Intra-UE
Date de création: 05/10/2006
Code NAF / APE: 85.59B(Autres enseignements)
Inscription RNE: INSCRIT

Dirigeants

Aucun dirigeant enregistré

Les dirigeants de cette entreprise sont en cours d'enrichissement depuis les sources officielles.

Consulter sur data.inpi.fr

Sources & mise à jour le 22/03/2026

Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr · Judilibre (PISTE)

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Établissements

1 au total · 1 en activité · 0 fermés

SiègeEn activité

492 491 857 00024

Adresse : 119 IMPASSE ROQUEMAUREL 31300 TOULOUSE

Création : 08/11/2010

Activité distincte : Autres enseignements (85.59B)

Décisions de justice

3 décisions publiques référencées

cc · civ1
N° 17-17.904
16 mai 2018
rejet
Est tenue d'une obligation de sécurité de moyens renforcée, l'association sportive de lutte qui organise un combat opposant deux pratiquants présentant une différence de gabarit, 89 kilogrammes pour le premier et 65 kilogrammes pour le second, ainsi qu'une différence de niveau technique, l'un pratiquant la lutte depuis trois ans et demi au jour de l'accident et étant licencié en catégorie "sénior compétiteur", et l'autre pratiquant la lutte depuis quatre mois et étant licencié en catégorie "junior compétiteur"
Consulter la décision
cc · cr
N° 07-80.266
4 avr. 2007
rejet
Consulter la décision
cc · cr
N° 06-80.108
7 févr. 2007
irrecevabilite
Consulter la décision

Source : Judilibre (Cour de cassation + Cours d'appel) · API PISTE

Analyse OpenBase

Scores déterministes · données publiques uniquement

Entrepreneur individuel, dans le secteur « autres enseignements », basée à TOULOUSE, créée il y a 20 ans.

Stabilité55

Croissance0

Opportunité10

Risque0

Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.

Conformité

Procédure collective

Annonces BODACC

Sanction internationale

Vérifier