Commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés
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Sources & mise à jour le 14/04/2026
Insee · RNE (INPI) · BODACC · data.gouv.fr
66 — Pyrénées-Orientales
Contact
Adresse : 69 CHE DE LAS CARRETTES 66380 PIA
Création : 05/12/2017
Activité distincte : Commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés (47.82Z)
Adresse : COMMUNE DE RATTACHEMENT 66430 BOMPAS
Création : 07/05/2001
Activité distincte : Autres commerces de détail sur éventaires et marchés (47.89Z)
Adresse : PLACE DE LA LOGE 66000 PERPIGNAN
Création : 14/07/1998
Activité distincte : (52.6E)
ALEXIS FANNI
Enrichissement en cours
Entrepreneur individuel, dans le secteur « commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés », basée à PIA, créée il y a 48 ans.
Analyse générée automatiquement à partir des données publiques (INSEE, INPI, BODACC). Ne constitue ni un avis d'investissement, ni une recommandation commerciale, ni une évaluation de solvabilité.
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INSEE · Avis de situation SIRENE
LA LOI DU 10 JUILLET 1965 EST APPLICABLE A UN IMMEUBLE DONT LA PROPRIETE EST DIVISEE EN DEUX LOTS COMPRENANT, CHACUN, DES PARTIES PRIVATIVES ET UNE QUOTE-PART.DES PARTIES COMMUNES.
Le testament olographe qui n'a pas été entièrement écrit de la main du testateur doit, sans qu'il y ait lieu de rechercher si cet acte est ou non l'expression de la volonté propre de son signataire, être annulé par application de l'article 970 du code civil, en raison du vice formel dont il est affecté.
Si les sommes qui, faisant partie du bénéfice distribuable sont, après décision de l'assemblée générale, réparties entre les associés, participent de la nature des fruits, ces dividendes n'ont pas d'existence juridique avant l'approbation des comptes de l'exercice par l'assemblée générale, la constatation par celle-ci de l'existence de sommes distribuables et la détermination de la part qui est attribuée à chaque associé
L'introduction délibérée d'un " virus informatique " dans le logiciel d'un client ou le fait de s'abstenir d'informer ce dernier de l'introduction, même accidentelle, d'un tel virus, lorsqu'on en a connaissance, ainsi que de l'altération de l'ensemble du système informatique qui peut en résulter lors de la mise en oeuvre du logiciel, contituent des atteintes à des systèmes de traitement automatisé de données entrant dans les prévisions des articles 462-3 et 462-4 du Code pénal (devenus 323-2 et
Constitue le délit d'abus de confiance le fait pour une personne désignée afin d'exercer la tutelle et la curatelle d'Etat d'effectuer des prélèvements forfaitaires sur les revenus des majeurs protégés avant que ne soient connues leurs ressources, dès lors que ces prélèvements sont réalisés en dehors des prévisions des textes réglementaires portant organisation de la tutelle et de la curatelle d'Etat (1).
Fourniture de spécialités pharmaceutiques au profit du GAPLCA lot 745.1
2023-10-03
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2023-07-24
CONSTRUCTION RESTAURANT SCOLAIRE REVETEMENT DE SOL FAIENCE
49 184,93 €
2023-07-18
Prestations de création, conception et réalisation d’actions, supports et objets de communication pour les établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de Maine-et-Loire - Petits travaux d e
500 000 €
2023-05-25
COORDINATION EDITORIALE, CONSEIL ET ANIMATION DE L EVENEMENT ET DU SALON TOQUICIMES A MEGEVE
602 720 €
2023-03-16